Guide comptabilité > Opérations courantes > Rémunération et cotisations sociales du dirigeant

Rémunération et cotisations sociales du dirigeant

Entrepreneurs individuels, professionnels libéraux

Le bénéfice constitue la rémunération de l’exploitant individuel. Les prélèvements qu’il effectue ne constituent pas des charges sur le plan fiscal.

Ces prélèvements sont à enregistrer dans le compte « Prélèvement de l’exploitant, n°1082.. ». Les cotisations sociales sont à enregistrer dans les comptes « Cotisations sociales personnelles de l’exploitant, N° 646…».

Mais pour un suivi précis des cotisations nous recommandons d’ouvrir des sous-comptes de cotisations sociales, par exemple :

• Compte n° 64612000, « Cotisations Allocations familiales » (versées à l’URSSAF)
• Compte n° 64613000, « Cotisations Obligatoires Maladie »
• Compte n° 64614000, « Cotisations Obligatoires Retraite »
• Compte n° 64616000, « Cotisations Facultatives »

La CSG est enregistrée quant à elle, dans des comptes d’impôt (racine 63...) :

• Compte n° : 637810, « CSG déductible »
• Compte n° 637820, « CSG non déductible, CRDS »

Si vous utiliser par la suite le logiciel Liasse fiscale de macompta.fr, dans le feuillet de calcul de votre résultat fiscal, la CSG non déductible sera automatiquement réintégrée dans la détermination de votre résultat fiscal.

Pour remplir votre déclaration commune de revenus (au RSI), il vous sera demandé d’indiquer votre résultat fiscal, le total de vos cotisations facultatives, le total des cotisations obligatoires (total des comptes de cotisations obligatoires d’allocations familiales, maladie et retraite). Une comptabilité détaillée des cotisations payées vous sera bien utile.

Dirigeant de sociétés

La rémunération du dirigeant de société constitue une charge qui doit être saisie dans un compte de rémunération N° 641. Cependant le traitement comptable diffère selon le régime social de la rémunération.

Assimilé à un salarié (Président de SAS, gérant minoritaire de Sarl), la comptabilisation de sa rémunération et de ses cotisations sociales suit celle des autres salariés.

S’il relève du régime des travailleurs non salariés il est recommandé d’ouvrir des comptes distincts des salariés pour un meilleur suivi de sa rémunération nette et de ses cotisations sociales. Ces informations seront nécessaires pour la déclaration de revenus au Régime Social des Indépendants (RSI).

Les cotisations du gérant ont un caractère personnel, s’il les fait payer par la société, elles s’analysent comme un supplément de rémunération et sont donc enregistrées dans un compte de rémunération N° 641. Dans le plan comptable général, les comptes 646 sont réservés aux entrepreneurs individuels.

Par exemple :

• Compte N° 64110000, «Rémunération nette».
• Compte N° 64112000, «Cotisations Allocations familiales». (versées à l’URSSAF)
• Compte N° 64113000, «Cotisations Obligatoires Maladie»
• Compte N° 64114000, «Cotisations Obligatoires Retraite»
• Compte N° 64115000, «Csg déductible «
• Compte N° 64116000, «Cotisations Facultatives»

La CSG non déductible, peut être enregistrée avec la rémunération nette.

< Retour